Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS
LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS

Numéro de dépôt :
4453668
Date de dépôt :
16/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2028
LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS de LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS

Déposée par voie électronique le 16 mai 2018 par LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS domicilié(e) 7 chemin de CHANTEMERLE - 42330 - SAINT GALMIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

La marque LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.

LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS , Débouché ou remboursé , HUGGY , LES SUPER HEROS DU DEBOUCHAGE , LES ROIS DU DEBOUCHAGE , Vous avez un bouchon, nous avons la solution


LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS - 7 chemin de CHANTEMERLE - 42330 - SAINT GALMIER - France


Monsieur Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Préparations pour nettoyer, blanchir, abraser, polir, dégraisser ; préparation pour l'élimination de la rouille; préparations pour nettoyer et déboucher les tuyaux d'écoulement, détergents ; savons ; préparations pour nettoyer et déboucher les éviers et les canalisations, les chauffages, les chaudières, les sanitaires, les gouttières, les systèmes d’assainissement, les systèmes de distribution d’eau, les systèmes de plomberie, les pompes, les bacs à graisse, les fosses sceptiques , les conduits d’air et les égouts ;

Outils et instruments à main entrainés manuellement ; Outils et instruments à main pour l’entretien ; furets déboucheurs pour canalisations ;

Appareils électroniques de contrôle de la qualité de l'eau ; appareils électroniques de contrôle des réseaux de canalisations de distribution d'eau et des réseaux d'assainissement ; caméra de contrôle des réseaux de canalisations de distribution d'eau et des réseaux d'assainissement ;

Appareils et installations de traitement et de distribution d'eau ; installations de conduites d'eau pour la distribution et l'approvisionnement en eau ; appareils et installations pour le traitement, la stérilisation, la clarification, l'adoucissement, la purification, la déminéralisation, l'épuration et la régénération de l'eau ; sanitaires ; appareils d’assainissement ; fosses sceptiques ;

Ventouses pour déboucher ;

Services de vente au détail ou en gros, en magasins, par correspondance, en ligne, à distance de préparations pour nettoyer, blanchir, abraser, polir, dégraisser ; préparation pour l'élimination de la rouille; préparations pour nettoyer et déboucher les tuyaux d'écoulement, détergents ; savons ; préparations pour nettoyer et déboucher les éviers et les canalisations, les sanitaires, les gouttières, les systèmes d’assainissement, les systèmes de distribution d’eau, les systèmes de plomberie, les pompes, les bacs à graisse, les fosses sceptiques, les conduits d’air et les égouts ; d’outils et instruments à main entrainés manuellement ; furets déboucheurs pour canalisations ; d’appareils électroniques de contrôle de la qualité de l'eau ; appareils électroniques de contrôle des réseaux de canalisations de distribution d'eau et des réseaux d'assainissement ; caméra de contrôle des réseaux de canalisations de distribution d'eau et des réseaux d'assainissement ; d’appareils et d’installations de traitement et de distribution d'eau ; installations de conduites d'eau pour la distribution et l'approvisionnement en eau ; appareils et installations pour le traitement, la stérilisation, la clarification, l'adoucissement, la purification, la déminéralisation, l'épuration et la régénération de l'eau ; sanitaires ; appareils d’assainissement ; pompes à eau; fosses sceptiques ; de ventouses pour déboucher . Conseils commerciaux dans le domaine de la franchise ; assistance commerciale en vue de l’établissement et l’exploitation de franchises . Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; organisation de foires et de salons à but commercial ou de publicité : ;

Services de plomberie ; services d’installation, de nettoyage, de vidange, de dégorgement, de pompage, d’entretien, de débouchage, de curage, de réparation, notamment de canalisations, de tuyaux de canalisations, de sanitaires, de gouttières, de systèmes d’assainissement, de systèmes de distribution d’eau, de systèmes de plomberie, de pompes, de bacs à graisse, de fosses sceptiques , de conduits d’air et d’égouts ; services de réparation de canalisations usées ; travaux d’assainissement ; désinfection ; dératisation ; désinsectisation, dégorgement ; désodorisation ; vidange (traitement des déchets) ; vidange (assainissement) ; services d'entretien (nettoyage) des eaux usées et eaux pluviales ; raccordement (installation) tout à l'égout ; recherches de fuites ; services d'informations et de conseils concernant tous les services précités ;

Service d’adduction d'eau ; services de distribution d‘eau ; dégorgement, débouchage, curage, vidange de canalisations, de collecteurs d'eau et de fosses septiques ; services d'assainissement (évacuation) des eaux usées ; transport de déchets et d’ordures; collecte de déchets, y compris nettoyage bac de rétention ; dépannage d'urgence d'appareils d'approvisionnement en eau ; services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles ; services de collecte et de transport des boues et résidus liquides contenus dans les réseaux d'assainissement ; services d'informations et de conseils concernant tous les services précités ;

Services d'assainissement (traitement) de l'eau ; traitement et purification de l'eau ; services d'adoucissement de l'eau ; traitement des déchets ; destruction d'ordures et de déchets ; services de traitement des eaux usées et pluviales ; services d'informations et de conseils concernant tous les services précités ;

Formation; formation technique donnée par le franchiseur à ses franchisés ; organisation d’ateliers de formation pratique .production de vidéos de formation ;

Etudes de projets techniques ; expertises (travaux d’ingénieurs) ; recherche technique, contrôle et inspection des réseaux de distribution d’eau par caméra vidéo ; consultations professionnelles techniques dans le domaine du dépannage et du débouchage ; diagnostics techniques ; audits techniques ; recherche technique, contrôle de pannes sanitaires et de systèmes de conduites d'air et d'eau ;

Concession de droit d’exploitation de concepts de services et / ou de distribution de produits à des membres d’un réseau de distribution organisée ; octroi de licence de savoir-faire de franchise.